Réunion du 10/03/2017 à 19h45 - Salle P. Meutey, Pyramide J. Didier à Mary-sur-Marne - Ordre du jour
INSTITUTION
➢Installation d'un nouveau Conseiller communautaire
➢Désignation des membres des Commissions de travail (modification)
➢Office de Tourisme Communautaire : Désignation d'un membre titulaire du Comité de Direction en remplacement d'un membre démissionnaire
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
➢Compte-rendu des travaux de la réunion
➢Débats d'Orientation Budgétaire 2017 :
•Budget général
•Budget annexe Hôtels d'entreprises
•Budget annexe Zone de Grandchamp
•Budget annexe S.P.A.N.C.
•Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
➢Cession d'un terrain sur la zone de Grandchamp à l'entreprise J.W.A. (annule et remplace la délibération 2017/01-03)
➢Cession d'un terrain sur la zone de Grandchamp à l'entreprise Transports GOBET Fils
➢Contrat d'exploitation de distributeur TOPSEC EQUIPEMENT : autorisation donnée au Président de signer le contrat
➢Création de postes d'Educateur des Activités Physiques et Sportives pour besoins occasionnels
➢Création d’un poste d’agent technique en Contrat d'Avenir à temps non complet (30 heures hebdomadaires)
AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT
➢Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ASSAD 2015/2017 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention (annule et remplace la délibération 2017/01-04)
➢Convention de collecte du papier avec l'association ARILE / Etablissement HORIZON : autorisation donnée au Président de signer la convention
TRANSPORT – URBANISME
➢Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢Convention partenariale STIF / Communauté de communes du Pays de l'Ourcq / Société Marne et Morin dans le cadre du contrat d'exploitation de type 2 pour le réseau du Pays de l'Ourcq : autorisation donnée au Président de signer la convention
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
➢Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢Compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : information
➢Collecte des déchets ménagers : échange et choix sur les modalités du service en vue de la préparation de la prochaine consultation
QUESTIONS DIVERSES