Réunion du 01/07/2016 à 19h45
Espace Pierre Meutey - la Pyramide à Mary-sur-Marne
Ordre du jour
INSTITUTION
- Election d'un délégué de la Communauté de communes titulaire au Syndicat Mixte Seine-et-Marne Numérique
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Comptes de gestion 2015 :
Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
et Budget général : approbation
- Comptes Administratifs 2015 :
Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
et Budget général : approbation
- Affectation résultats 2015 :
Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
et Budget général : approbation
- Zone d'activités de Grandchamp : Modification du cahier des charges de cession de terrains
- Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
CULTURE - TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Programmation culturelle : autorisation de solliciter des aides financières auprès de l'Office National de Diffusion Artistique
- Convention de résidence-mission dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention de partenariat relative à l'organisation d'une séance de cinéma en plein air à Armentières-en-Brie avec l'Association des Loisirs en Famille : autorisation donnée au Président de signer la convention
TRANSPORT – URBANISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Convention de partenariat relative à l'organisation des circuits spéciaux scolaires avec le Département de Seine-et-Marne : autorisation donnée au Président de signer la convention
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Travaux de mise en conformité des raccordements en partie privée à la suite des travaux d'assainissement collectif des bourgs de Jaignes et de Tancrou : Demande de subvention auprès de l'Agence de l’Eau Seine-Normandie
- Travaux de mise en conformité des raccordements en partie privée à la suite des travaux d'assainissement collectif du hameau de Fussy à Crouy-sur-Ourcq : Demande de subvention auprès de l'Agence de l’Eau Seine-Normandie
- Service de collecte des déchets ménagers et assimilés : approbation du rapport annuel 2015 du Président sur le prix et la qualité du service
AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'A.C.P.O. 2015/2018 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention
- Piscine : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2016
QUESTIONS DIVERSES