Date:
07/10/2016 - 19:45
INSTITUTION
- Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation Marne Ourcq
- Election d'un délégué de la Communauté de communes suppléant au Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères du Nord Seine-et-Marne (S.MI.T.O.M.)
- Office de Tourisme Communautaire : désignation d'un membre titulaire du Comité de Direction en remplacement d'un membre démissionnaire
- Création d'une Commission Spéciale Statuts
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Adhésion au contrat d'assurance groupe statutaire du Centre de Gestion de Seine-et-Marne et attribué au groupement SOFAXIS-CNP Assurances (période 2017-2020) et autorisation de signer la convention de Gestion avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne
- Zone d'activités de Grandchamp : Modification du cahier des charges de cession de terrains
- Création de postes pour avancement de grade
CULTURE - TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Contrat Local d'Enseignement Artistique entre le Pays de l'Ourcq et le Ministère de la Culture (DRAC) : autorisation donnée au Président de signer la convention triennale 2016-2018
- Convention pluriannuelle d'objectifs Communauté de communes du Pays de l’Ourcq - association Danses de l'Ourcq (2016-17 / 2018-19) : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention pluriannuelle d'objectifs Communauté de communes du Pays de l’Ourcq - association École des Musiques Actuelles et Appliquées (2014-15 / 2016-17) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°3 à la convention
- Projets culturels 2017 : autorisation donnée au Président de solliciter des aides auprès de l'Etat, de la Région et du Département
TRANSPORT – URBANISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Projet de Schéma de Cohérence Territoriale Marne Ourcq : avis
- Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Jaignes : avis
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Services publics d'eau potable et d'assainissement :
•approbation des rapports annuels 2015 du délégataire
•approbation du rapport annuel 2015 du Président sur le prix et la qualité des services - Service public d'assainissement non-collectif : approbation du rapport annuel 2015 du Président sur le prix et la qualité du service
AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT
- Stages d'initiation et de découverte sportives pendant les vacances scolaires : Grille tarifaire (actualisation)