Date:

26/06/2015 - 19:45

Commune d'accueil:

Ordre du jour de la réunion du 26/06/2015 à 19h45 - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
Approbation des comptes de gestion 2014
Approbation des comptes Administratifs 2014
Affectation des résultats 2014
Convention financière relative à l'accès des collégiens à la piscine période 2013-2014/2015-2016 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention
Convention d’occupation du domaine public pour le réservoir situé sur la Commune de Lizy-sur-Ourcq Communauté de communes du Pays de l'Ourcq / SAUR / SFR : autorisation donnée au Président de signer la convention
Convention d’occupation du domaine public pour le réservoir situé sur la Commune de Vincy-Manoeuvre Communauté de communes du Pays de l'Ourcq / SAUR / BOUYGUES : autorisation donnée au Président de signer la convention
Convention PACTE pour le développement du territoire Nord-Est 77 avec le Conseil Régional d'Ile-de-France : autorisation donnée au Président de signer la convention
Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
Convention relative à l'accueil de stagiaires dans le cadre de parcours d'enseignement ou de formation diplômante ou professionnelle de maximum six mois : autorisation donnée au Président de signer la convention

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

autorisation donnée au Président de signer l'avenant 4 au lot 1 – Terrassements - VRD - Clôtures - Portails avec la société EIFFAGE T.P. I.D.F.
autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au lot 6 – Menuiseries extérieures – Protections solaires, conclu avec la société EIFFAGE ENERGIE I.D.F.
autorisation donnée au Président de signer l'avenant 3 au lot 8 – Platreries-Faux Plafonds, conclu avec la société I.D.S. SA

Services publics d'eau potable et d'assainissement : approbation des rapports annuels 2014 du délégataire
Service public d'assainissement non-collectif : approbation du rapport annuel 2014 du Président sur le prix et la qualité du service
Service de collecte des déchets ménagers et assimilés : approbation du rapport annuel 2014 du Président sur le prix et la qualité du service

AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT

Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
Piscine : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2015

CULTURE - TOURISME

Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
Convention de partenariat relative à l'organisation d'une séance de cinéma en plein air à Armentières-en-Brie avec l'ALF : autorisation donnée au Président de signer la convention

TRANSPORT – URBANISME

Aménagement d'un arrêt de grande capacité à proximité du lycée du Gué-à-Tresmes : validation des modalités d'acquisition de la surface utile à la réalisation de ce projet, autorisation donnée au Président de solliciter les partenaires financeurs sur ce projet et autorisation donnée au Président de signer toute pièce utile à la réalisation de ce projet, actualisation de la délibération du 30 janvier 2015

QUESTIONS DIVERSES

Conseil communauraire du 26 juin 2015