Date:
27/03/2015 - 19:45
Commune d'accueil:
La Prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée le 27 mars 2015 à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'ordre du jour.
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
- Subvention au C.I.A.S. du Pays de l'Ourcq
- Reprise anticipée du résultat 2014 : débat et vote
- Taux de contributions directes 2015 : débat et vote
- Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) : débat et vote
- T.E.O.M. : exonération de la SCI AFOBAT 77 (pour le C.F.A. du B.T.P.)
- Budgets 2015 : débat et vote
- Convention relative à la mise à disposition d'un marché public de fourniture et d'acheminement d' électricité ainsi que les services associés avec l'UGAP : autorisation donnée au Président de signer la convention
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
- Travaux d'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne : autorisation donnée au Président de déclarer sans suite les lots 3 – menuiseries extérieures et 7 – métallerie – serrurerie
- Construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Crouy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président d'attribuer le marché relatif au lot 5 - Isolation bardage extérieure et de le signer avec l'entreprise attributaire
- Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Crouy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 1 au marché conclu avec la société QUALICONSULT I.D.F.
- Marché de mission partielle de maîtrise d'oeuvre relative au programme d'assainissement collectif des eaux usées des Communes de JAIGNES et TANCROU : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1
- Demande de subvention pour l'étude de diagnostic de pré-programmation pour l'assainissement de Marcilly
- Travaux sur le réseau d'eau pluviale dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune d'Ocquerre : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
- Travaux sur le réseau d'eau pluviale dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune d'Armentières-en-Brie : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Subvention au Comité des fêtes d'Armentières-en-Brie
- Subvention à l'association Le Gardon Rouge Lizéen
- Subvention à l'association Union Sportive du Pays de l'Ourcq
- Subvention à l'association C.A. Lizéen Basket
TRANSPORT – URBANISME
- Transport scolaire : Prise en charge partielle par la Communauté de communes des coûts liés au transport des élèves du secondaire dits « non-subventionnables » - Autorisation donnée au Président de signer le contrat Imagine'R Tiers Payant Scolaire pour l'année scolaire 2015/2016
QUESTIONS DIVERSES