Date:
04/12/2015 - 19:45
Réunion du 04/12/2015 à 19h45 - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre - Ordre du jour
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Mission d'étude et d'assistance pour le passage en Fiscalité Professionnelle Unique : présentation par le Bureau d'études et décision
INSTITUTION
- Election de Vice-Présidents
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission Transport – Urbanisme et avis
FONCTIONNEMENT COURANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
- Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président : compléments
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Autorisation d'engager et de liquider les dépenses à hauteur de 25% des crédits ouverts aux budgets 2015 pour le premier trimestre 2016 dans l'attente du vote des budgets 2016 pour le Budget Général, le Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif, le Budget annexe Hôtels d'entreprises et le Budget annexe Zone de Grandchamp
- Prix de l'eau : modification des surtaxes Pays de l'Ourcq Eau potable et Assainissement collectif
- Subvention au C.I.A.S. du Pays de l'Ourcq
- Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
- Annulation de spectacles : modalités et conditions de remboursement des places
- Régime indemnitaire (complément)
- Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe à temps complet
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Travaux d'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne :
•Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au lot 2 - étanchéité avec ATTEC
•Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au lot 13 - alarme anti-intrusion - contrôle d'accès et interphonie avec ELEC 77
•Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au lot 16 – VMC avec UTB
- Captage de Forfry 1 (BSS n°01544X1005), Captage de Congis-sur-Thérouanne (BSS n°01556X0008) et Captage de Varinfroy (BSS n°01553X1021) : autorisation donnée au Président de signer toute pièce nécessaire à la réalisation des procédures de mise en place des périmètres de protection des captages
- Convention de partenariat Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / AVEN du Grand Voyeux (2016-2018) : autorisation donnée au Président de signer la convention
AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Convention pluriannuelle 2015/2017 avec l'Aide aux Victimes et Médiation Judiciaire (AVIMEJ) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 à la convention
- Convention Ecole Multisports associative Département / Communauté de communes / U.S.P.O.
- Subvention à l'association Union Sportive du Pays de l'Ourcq
- Subvention à l'association C.A.L. BASKET
- Subvention à l'association Triathlon Pays de l'Ourcq
CULTURE - TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Convention pluriannuelle d'objectifs avec D2O 2013-14 / 2015-16 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à cette convention
- Convention de lecture publique avec les Maisons de retraite : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention de partenariat Pays de l'Ourcq / Intermarché de Lizy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention relative à la résidence artistique de l'Ensemble FA7 (2016 / 2017 / 2018) : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Subvention à l'association VOCALIZES
- Subvention à l'association MARY YAC
- Subvention à l'association EDENTARA
QUESTIONS DIVERSES