Conseil communautaire du 10 juin 2022

Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION

• Installation d’un Conseiller communautaire ^*
• Modification des statuts de la Communauté de communes : débat et vote relatif à l’adoption du projet
• Création de la conférence des Maires – Adoption du Règlement intérieur

FINANCES – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Titres restaurant pour les agents de la Communauté de communes et du CIAS du Pays de l'Ourcq – Autorisation donnée au Président de signer le marché
• Modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
• Actualisation du régime indemnitaire des personnels du Pays de l’Ourcq
• Création d’un poste d’Ingénieur principal à mi-temps
• Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
• Comptes de gestion 2021 et comptes administratifs 2021
  Budget général : approbation
  Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
  Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
  Budget annexe SPANC : approbation
  Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
  Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation
  Budget annexe Centre de santé : approbation
• Affectation des résultats 2021
  Budget général : approbation
  Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
  Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
  Budget annexe SPANC : approbation
  Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
  Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation
  Budget annexe Centre de santé : approbation
• Décisions Budgétaires Modificatives n°1
  Budget général : approbation
  Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
  Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
  Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation
• Acquisition du site VALFRANCE à Lizy-sur-Ourcq et Ocquerre, modification des conditions suspensives et signature de l'acte

SPORT - SANTÉ - AFFAIRES SOCIALES - ENFANCE

• Convention d’adhésion de la Communauté de communes au Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2022 avec le Département de Seine-et-Marne : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette adhésion
• Piscine : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1^er septembre 2022

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES – NUMÉRIQUE

• Modification des statuts du SMAERTA
• Lancement de l'évaluation du SCoT Marne-Ourcq ^*

COMMUNICATION - CULTURE - TOURISME – TRANSPORT

• Convention de partenariat relative à l'organisation d'une séance de cinéma en plein-air à Armentières-en-Brie avec l'Association des Loisirs en Famille : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Convention de mise à disposition d’un agent de Meaux Marne Ourcq Tourisme pour la gestion de la régie Taxe de séjour du Pays de l’Ourcq
• Conditions d’application et tarifs de la taxe de séjour en Pays de l’Ourcq pour 2023
• Transport par car avec chauffeur des jeunes usagers de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq – Autorisation donnée au Président de signer le marché
• Convention partenariale entre Ile-de-France Mobilités et la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq – Autorisation donnée au Président de signer la convention

QUESTIONS DIVERSES

^* Point non soumis à délibération