Réunion du 11/12/2020 à 19h45
Espace P. Meutey à Mary-sur-Marne
Ordre du jour
INSTITUTION
➢ Installation d’un nouveau conseiller communautaire
➢ Désignation des membres des Commissions de travail (modification)
➢ Création d'un comité de pilotage « Conurbation Lizy-Mary-Ocquerre »
➢ Adhésion à la plateforme Ingénierie Départementale de Seine-et-Marne (ID 77)
FINANCES – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
➢ Compte-rendu des travaux de la commission
➢ Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget général : approbation
➢ Décision Budgétaire Modificative n°2 au Budget annexe Hôtels d’entreprises : approbation
➢ Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Zone de Grandchamp : approbation
➢ Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Centre de santé : approbation
➢ Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif : approbation
➢ Autorisation d’engager et de liquider les dépenses à hauteur de 25 % des crédits ouverts aux budgets 2020 pour le premier trimestre 2021 dans l’attente du vote des budgets 2021 pour le Budget général, le Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif, le Budget annexe Hôtels d’entreprises et le Budget annexe Zone de Grandchamp
➢ Prix de l’Eau : montant des surtaxes Pays de l’Ourcq sur l’eau potable et l’assainissement collectif
➢ Convention entre la C.C.P.O. et le C.I.A.S. pour la mise à disposition de moyens
➢ Subvention au C.I.A.S. du Pays de l’Ourcq
➢ Versement d’une subvention d’équilibre au Budget annexe du Centre de santé
➢ Apport à titre gratuit d’immobilisations relatives au bâtiment Pyramide du Budget général au Budget annexe Hôtels d’entreprises
➢ Avenant n°1 à la convention financière relative à l’accès des collégiens à la piscine (2016/2017 – 2019/2020) signée avec le Syndicat des Collèges du canton de Lizy-sur-Ourcq
➢ Avenant n°1 à la convention financière relative à l’accès des collégiens au gymnase Roger Bricogne et au stade Micheline Ostermeyer (2016/2017 – 2019/2020) signée avec le Syndicat des Collèges du canton de Lizy-sur-Ourcq
➢ Crise sanitaire : exonération de loyers dans le cadre des contrats de location des espaces communautaires (immeuble Pyramide, Hôtels d’entreprises et Maison de Santé pluridisciplinaire)
➢ Convention de prise en charge partielle des frais liés à l’installation d’un châssis ouvrant à la Pyramide : autorisation donnée au Président de signer la convention
➢ Convention d’occupation temporaire sur les 8 hectares de l’extension de la Zone d’activités de Grandchamp : fixation du montant de la redevance
➢ Convention « Fonds Résilience Ile-de-France et collectivités » avec l’association INITIACTIVE ILE-DE- FRANCE : autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 à la convention
➢ Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne pour l’année 2021 : autorisation donnée au Président de signer la convention
AMENAGEMENT DURABLE - TRAVAUX
➢ Compte-rendu des travaux de la commission
➢ Aménagement d’un arrêt de cars de grande capacité à proximité du Lycée du Gué-à-Tresmes : autorisation donnée au Président de solliciter une subvention au titre de la DETR
CULTURE – TOURISME - TRANSPORT
➢ Compte-rendu des travaux de la commission
➢ Convention annuelle d’objectifs entre la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq et l’Association Ecole des Musiques Actuelles et Appliquées (2020-2021) : autorisation donnée au
Président de signer la convention
➢ Convention de résidence entre le Pays de l’Ourcq et Act’Art : autorisation donnée au Président de signer la convention
➢ Convention partenariale Ile-de-France Mobilités / Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / Société Marne-et-Morin dans le cadre du contrat d’exploitation de type 3 pour le réseau du Pays de l’Ourcq pour la période 2021-2023 : autorisation donnée au Président de signer l’avenant 1 à la convention
AFFAIRES SOCIALES – SANTE - SPORT
➢ Compte-rendu des travaux de la commission
➢ Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ASSAD pour l'année 2021 : autorisation donnée au Président de signer l’avenant n° 2 à la convention
➢ Attribution de subventions aux associations : exercice 2020/2021 et exercice 2021
➢ Adhésion à l'association SOS MNS pour l'année 2021 : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette adhésion
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES - NUMERIQUE
➢ Compte-rendu des travaux de la commission
QUESTIONS DIVERSES