Conseil communautaire du 11 mars 2016

Ordre du jour - Conseil communautaire - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

•  Compte-rendu des travaux de la réunion
•  Débats d'Orientation Budgétaire 2015 :
  - Budget général
  - Budget annexe Hôtels d'entreprises
  - Budget annexe Zone de Grandchamp
  - Budget annexe S.P.A.N.C.
  - Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
•  Détermination des modalités de composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
•  Fonds de concours relatif au soutien aux activités périscolaires : autorisation donnée au Président de signer les conventions arrêtant les modalités de fonctionnement
•  Convention de partenariat Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / AVEN du Grand Voyeux 2016 : autorisation donnée au Président de signer la convention

TRANSPORT - LOGEMENT

• Compte-rendu des travaux de la réunion

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

•  Compte-rendu des travaux de la réunion
•  Travaux d'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne
  - Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 15-Chauffage-climatisation avec UTB
  - Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 16-VMC avec UTB
•  Délégation de Service Public d'Eau potable : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°2 avec le délégataire
•  Délégation de Service Public d'Assainissement collectif : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°2 avec le délégataire

AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT

•  Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
•  Contrat Enfance Jeunesse 2015/2018 Communauté de communes du Pays de l’Ourcq – Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne : autorisation donnée au Président de signer le Contrat
•  Formation PSC1 en direction des associations du Pays de l'Ourcq : fixation du montant de la participation des associations
•  Appel à projet pour les associations sportives « Animation sportive au Pays de l'Ourcq du 29 août au 2 septembre 2016 »

CULTURE - TOURISME

•  Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
•  Subvention à l'association EDENTARA

QUESTIONS DIVERSES