Réunion du 11/09/2020 à 19h45
Espace P. Meutey à Mary-sur-Marne
Ordre du jour
INSTITUTION
➢ Election des membres de la Commission d'appel d'offres
➢ Création des Commissions de travail
➢ Constitution de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
➢ Constitution de la Commission intercommunale des impôts directs
➢ Centre Intercommunal d'Action Sociale :
• Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration
• Election des membres du Conseil d'Administration
➢ Représentation dans les Syndicats Mixtes :
• Election des délégués de la Communauté de communes (3 titulaires et 3 suppléants) au Syndicat
Mixte de Traitement des Ordures Ménagères du Nord Seine-et-Marne (SMITOM)
• Election des délégués de la Communauté de communes (1 titulaire et 1 suppléant) au Syndicat
Mixte Seine-et-Marne Numérique
• Election des délégués de la Communauté de communes (1 titulaire et 1 suppléant) au Syndicat
Mixte des Eaux du bassin de la Thérouanne
• GEMAPI : Election des délégués de la Communauté de communes au sein des différents
Syndicats Mixtes
➢ Groupement d’Intérêt Public «Inter-Scot pour le développement de nos territoires» : désignation des
représentants de la Communauté de communes au sein de l'Assemblée générale
➢ Désignation d'un délégué représentant la Communauté de communes au sein du Collège des Elus
du CNAS
FINANCES – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
➢ Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Effaneaux : approbation
➢ Exercice du droit à la formation des élus
➢ Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le
Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
➢ Convention de mise à disposition d'un agent au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural de l’Union des
Communautés de communes du Sud de l’Aisne : information et autorisation donnée au Président de
signer la convention
AFFAIRES SOCIALES - SANTE - SPORT
➢ Convention Ecole Multisports associative Département / Communauté de communes / U.S.P.O. :
autorisation donnée au Président de signer la convention
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
➢ Construction d’un équipement sportif mixte arts martiaux et tennis : déclaration sans suite de la
procédure de marché travaux
➢ Assainissement collectif des communes d'Isles-les-Meldeuses et de Congis-sur-Thérouanne :
approbation du programme et du plan de financement de l'opération de construction d'une STEU sur
la Commune de Congis-sur-Thérouanne
➢ Marché relatif à l’Inspection télévisuelle et visuelle et aux contrôles de réception des réseaux
humides – année 2020/2021 reconductible jusqu’en 2023/2024 : résiliation pour motif d’intérêt
général
QUESTIONS DIVERSES