Conseil communautaire du 12 octobre 2018

Date: 
12/10/2018 - 19:45

INSTITUTION

➢ Installation d’un nouveau conseiller communautaire
➢ Désignation des membres des Commissions de travail (modification)
➢ Désignation des membres de la Commission Statuts (modification)
➢ Centre Intercommunal d'Action Sociale : Election d'un membre du Conseil d'Administration en remplacement d'un membre sortant
➢ Office de Tourisme Communautaire : Désignation d'un membre suppléant du Comité de Direction en remplacement du membre sortant
➢ Groupement d’Intérêt Public «Inter-Scot pour le développement de nos territoires» : désignation des représentants de la Communauté de communes au sein de l'Assemblée générale

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Projet de reprise de l'imprimerie de Mary-sur-Marne par une entreprise : Soutien à la reprise de l'activité d'imprimerie (complément à la délibération du 29 juin 2018)
➢ Activités Piscine : modalités de remboursement
➢ Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq : complément
➢ Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne pour l'année 2019 : autorisation donnée au Président de signer cette convention
➢ Convention de mise à disposition d'un agent au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural de l’Union des Communautés de communes du Sud de l’Aisne : information et autorisation donnée au Président de signer la convention
➢ Emplois vacataires : modification des conditions de rémunération

TRANSPORT – URBANISME

➢ Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint-Soupplets : avis

AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT

➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Convention de coopération avec le Pôle Emploi de La Ferté-sous-Jouarre : autorisation donnée au Président de signer cette convention
➢ Attribution d'une subvention au Pôle de Santé du Pays de l'Ourcq
➢ Convention Ecole Multisports associative Département / Communauté de communes / U.S.P.O. : autorisation donnée au Président de signer la convention
➢ Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l’EPS au collège (année scolaire 2017/2018) : autorisation donnée au Président de signer l’avenant 1 à la convention avec le Département

CULTURE - TOURISME

➢ Conventions de résidence-mission dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer les conventions
➢ Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq : informations

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

➢ Convention de gestion de service relative au SIG entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Meaux et la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq : autorisation donnée au Président de signer la convention
➢ Fusion du « syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq » et du «syndicat intercommunal et interdépartemental d'aménagement et d'entretien de la Gergogne » : avis

QUESTIONS DIVERSES