Conseil communautaire du 12 septembre 2014

La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée vendredi 27 juin à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'Ordre du jour.

INSTITUTION

• Réglement intérieur de la Communauté de communes : adoption
• Désignation des membres des Commissions de travail

FONCTIONNEMENT COURANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

• Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président : compléments

FINANCES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Eau potable et assainissement : approbation
• Projet de commercialisation de l'immeuble Pyramide :
• Utilisation du droit d'option d'assujettissement à la TVA pour les locaux professionnels loués nus
• Elargissement du champ d'action du Budget annexe Hôtel d'entreprises du Pays de l'Ourcq
• Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget Général : approbation
• Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Hôtels d'entreprises du Pays de l'Ourcq : approbation
• Convention relative à la mise à disposition d'un marché public de fourniture et d'acheminement de gaz naturel ainsi que les services associés avec  l'UGAP : autorisation donnée au Président de signer la convention

• Désignation d'un délégué représentant la Communauté de communes au sein du Collège des Elus du  CNAS
• Création d’un poste d'adjoint technique de première classe à temps complet au sein de l'Equipe technique pour avancement de grade
• Modification des postes des Educateurs APS - Sport à l'Ecole

CULTURE - TOURISME

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• Convention pluriannuelle d'objectifs Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / association École des Musiques Actuelles et Appliquées (2014-15 / 2016-17) : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Projets culturels 2015 : autorisation donnée au Président de solliciter des aides auprès de l'Etat, de la Région et du Département

TRANSPORT - URBANISME

• Compte-rendu des travaux de la réunion
• Appel à Manifestation d'Intérêt « Centres bourgs » – Commune de Lizy-sur-Ourcq : avis sur le dossier de candidature

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE

• Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
• Aménagement du bâtiment " La Pyramide " à Mary-sur-Marne : approbation de l'avant-projet détaillé et autorisation donnée au Président de solliciter des financements
• Assainissement rue du Moulin à Etrépilly : approbation de l'avant-projet
• Travaux sur le réseau d'assainissement collectif et sur le réseau d'eau potable dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune d'Armentières-en-Brie : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
• Services publics d'eau potable et d'assainissement :
• approbation des rapports annuels d'exploitation 2013 du délégataire
• approbation des rapports annuels 2013 du Président sur le prix et la qualité du service

QUESTIONS DIVERSES