Conseil communautaire du 13 octobre 2017

Date: 
13/10/2017 - 19:45

Ordre du jour :

INSTITUTION

Modification des statuts de la Communauté de communes : débat et vote relatif à l’adoption du projet

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Convention relative à la mise à disposition d'un marché public de fourniture et d'acheminement de gaz naturel ainsi que les services associés avec l'UGAP : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Activités Piscine : modalités de remboursement
  • Création d'un poste d'Educateur des APS - Directeur de la Piscine
  • Motion relative à la fin des contrats aidés

TRANSPORT – URBANISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Projet de revitalisation du Centre Bourg de Lizy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention

AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'A.C.P.O. 2015/2018 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention

CULTURE - TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Convention de partenariat avec Act'Art pour la programmation du spectacle "Les femmes Savantes" à Mary-sur-Marne : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Convention avec le MuMo pour l'implantation du Musée Mobile : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Convention pluriannuelle d'objectifs Communauté de communes du Pays de l’Ourcq - association École des Musiques Actuelles et Appliquées (2017-18 / 2019-20) : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Projets culturels 2018 : autorisation donnée au Président de solliciter des aides auprès de l'Etat, de la Région et du Département
  • Convention de partenariat pour la diffusion du film "Un été au Pays de l'Ourcq" : autorisation donnée au Président de signer la convention avec l'Office de Tourisme Communautaire

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Services publics d'eau potable et d'assainissement :
    • approbation des rapports annuels 2016 du délégataire
    • approbation du rapport annuel 2016 du Président sur le prix et la qualité des services
  • Service public d'assainissement non-collectif : approbation du rapport annuel 2016 du Président sur le prix et la qualité du service
  • Service de collecte des déchets ménagers et assimilés : approbation du rapport annuel 2016 du Président sur le prix et la qualité du service

QUESTIONS DIVERSES