Conseil communautaire du 16 mars 2018

Date: 
16/03/2018 - 19:45

Réunion du 16/03/2018 à 19h45 - Ordre du jour

  • Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public «Inter-Scot pour le développement de nos territoires» : autorisation donnée au Président de signer la convention (annule et remplace la
    délibération 2017-12/01)

INSTITUTION

  • Représentation dans les Syndicats Mixtes :

• Syndicat Mixte d'Etude, de Programmation et d'Aménagement de Marne-Ourcq
• Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères du Nord Seine-et-Marne

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • Subvention au CIAS du Pays de l'Ourcq
  • Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
  • Reprise anticipée du résultat 2017 : débat et vote
  • Taux de contributions directes 2018 : débat et vote
  • Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) : débat et vote
  • T.E.O.M. : exonération de la SCI AFOBAT 77 (pour le C.F.A. du B.T.P.)
  • Budgets 2018 : débat et vote
  • Convention relative à la mise à disposition d'un marché public de fourniture et d'acheminement d'électricité ainsi que les services associés avec l'UGAP : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l’EPS au collège (année scolaire 2017/2018) : autorisation donnée au Président de signer la convention avec le Département
  • Création de deux postes à temps non complet d’Educateur des Activités Physiques et Sportives - Sport à l'école (26 heures hebdomadaires)
  • Création d'un poste à temps non complet d’Adjoint technique principal de 2ème classe (33 heures hebdomadaires)

CULTURE - TOURISME

  • Convention de résidence-mission dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Accord-cadre de location de matériel SON ET LUMIERE et prestations associées : autorisation donnée au Président de signer l'accord cadre et les marchés subséquents

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Projet de construction d'un équipement sportif mixte Arts martiaux et tennis : organisation du concours de maitrise d'oeuvre
  • Convention relative au financement du réseau de communications électroniques à très haut débit FTTH entre le Syndicat Mixte 77 Numérique et la Communauté de communes : autorisation donnée au Président de signer la convention

QUESTIONS DIVERSES