Conseil communautaire du 17 mars 2023

Date: 
17/03/2023 - 19:00
Commune d'accueil: 

Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 3 février 2023
  • Modification des statuts du syndicat COVALTRI 77 : avis

AMÉNAGEMENT DURABLE-TRAVAUX

  • Études géotechniques liées aux travaux d'eau potable et d'assainissement : autorisation donnée au Président de signer l’accord-cadre
  • Construction d’un équipement sportif mixte arts martiaux et tennis à Ocquerre - Lot n°11 : Chauffage – Ventilation – Plomberie – Sanitaire – Gaz : autorisation donnée au Président de signer les marchés
 

FINANCES-DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Meaux Marne Ourcq Tourisme : approbation du budget primitif 2023 (budget principal et budget annexe) et de la subvention
    Débat d’orientation budgétaire 2023 :
  • Budget général
  • Budget annexe Hôtels d’entreprises
  • Budget annexe Zone de Grand Champ
  • Budget annexe SPANC
  • Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
  • Budget annexe Zone des Effaneaux
  • Budget annexe Centre de Santé
 

SPORT - SANTÉ - AFFAIRES SOCIALES - ENFANCE

  • Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS au collège (année 2021/2022) : autorisation donnée au Président de signer la convention avec le Département
  • Modalités de remboursement des activités piscine

QUESTIONS DIVERSES

 

 

* Point non soumis à délibération