Conseil communautaire du 19 mai 2017

Date: 
19/05/2017 - 19:45

Réunion du 19/05/2017 à 19h45 - Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre - Ordre du jour

INSTITUTION

➢Désignation des membres des Commissions de travail (modification)

FONCTIONNEMENT COURANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

➢Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président : complément

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

➢Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Pyramide : autorisation donnée au Président de signer cette convention
➢Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison des Enfants (espace restauration ou espace d'activités) : autorisation donnée au Président de signer cette convention
➢Organisation des services : Création de postes

AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT

➢Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢Convention pluriannuelle 2015/2017 avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Nord-Est 77 et le Département Mission Locale : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention
➢Subvention à l'association CAL TENNIS / exercice 2017

TRANSPORT – URBANISME

➢Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

➢Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢Maintenance des installations de traitement d'eau de la piscine, des installations thermiques et de ventilation des bâtiments communautaires : autorisation donnée au Président de signer les marchés avec les entreprises attributaires
➢Travaux sur le réseau d'eau pluviale dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Vincy-Manoeuvre : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 à la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
➢Convention de fourniture d'eau potable entre la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq et la Communauté de communes du Pays Fertois : autorisation donnée au Président de signer cette convention
➢Délégation de Service Public d'Eau potable : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°3 avec le délégataire
➢Délégation de Service Public d'Assainissement collectif : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°3 avec le délégataire

QUESTIONS DIVERSES