Réunion du 19 mars 2021 à 19h45
Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne
Ordre du jour
FINANCES – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
➢ Compte-rendu des travaux de la commission
➢ Débats d’orientation budgétaire 2021 :
- Budget général
- Budget annexe Hôtels d’entreprises
- Budget annexe Zone de Grand Champ
- Budget annexe SPANC
- Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
- Budget annexe Zone des Effaneaux
- Budget annexe Centre de Santé
➢ Construction d’un équipement sportif mixte Arts martiaux et Tennis : révision de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).
➢ Convention financière relative à l’accès des collégiens à la piscine (2016/2017-2019/2020) : autorisation donnée au Président de signer l’avenant 2 à la convention.
➢ Fonds Résilience Île-de-France & Collectivités :
- convention avec la Région Île-de-France : autorisation donnée au Président de signer l’avenant 1 à la convention
- convention de dotation du Fonds Résilience Île-de-France & collectivités avec l'association INITIACTIVE Île-de-France : autorisation donnée au Président de signer l’avenant 2 à la convention
➢ Convention d’occupation du domaine public pour le réservoir situé sur la Commune de May-en-Multien entre la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq, la SAUR et Orange : autorisation donnée au Président de signer la convention.
➢ Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de gestion de Seine-et-Marne : autorisation donnée au Président de signer la convention.
AMENAGEMENT DURABLE - TRAVAUX
➢ Compte-rendu des travaux de la commission.
➢ Délégation de la compétence Collecte et Traitement des déchets ménagers et assimilés au syndicat COVALTRI77.
➢ Projet de construction d’un équipement sportif mixte Arts martiaux et tennis : autorisation donnée au Président de signer les marchés de travaux avec les entreprises attributaires.
➢ Convention relative à la mise à disposition d’un marché de fourniture et d’acheminement d’électricité ainsi que les services associés à l’UGAP : autorisation donnée au Président de signer la convention et les marchés subséquents.
➢ Station d’épuration de Congis-sur-Thérouanne – Mise en place d’une convention de servitude et d’indemnisation dans le cadre du passage de la canalisation de rejet de la station d’épuration.
CULTURE – TOURISME - TRANSPORT
➢ Compte-rendu des travaux de la commission.
➢ Convention de partenariat entre l'Office de Tourisme du Pays de Meaux et la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq pour la création d'une carte touristique relative à la valorisation des bords de Marne : autorisation donnée au Président de signer la convention.
➢ Attributions de subventions aux associations : exercice 2021.
AFFAIRES SOCIALES – SANTE - SPORT
➢ Compte-rendu des travaux de la commission.
➢ Subvention à la Croix Rouge – antenne de Lizy-sur-Ourcq : exercice 2021.
➢ Convention de mise à disposition de locaux à la Protection Maternelle Infantile (PMI) : autorisation donnée au Président de signer la convention.
➢ Convention de coopération avec le Pôle emploi la Ferté-sous-Jouarre : autorisation donnée au président de signer la convention.
➢ Convention pluriannuelle 2021/2023 avec l’Aide aux Victimes et Médiation Judiciaire (AVIMEJ) : autorisation donnée au Président de signer la convention.
➢ Convention pluriannuelle 2021/2023 avec la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord-Est 77 et le Département Mission Locale : autorisation donnée au Président de signer la convention.
➢ Dispositions suite à la crise sanitaire – Piscine : remboursement des usagers des ateliers pour absence de services et prolongation des cartes d’abonnements (10 entrées et 25 entrées).
➢ Dispositions suite à la crise sanitaire – Piscine : adoption de tarifs pour les ateliers - période d’avril à juin 2021.
➢ Convention relative à la mise à disposition à titre onéreux d’une cabine de télémédecine : autorisation donnée au Président de signer la convention.
QUESTIONS DIVERSES