Conseil communautaire du 20 janvier 2017

Date: 
20/01/2017 - 19:45

Réunion du 20/01/2017 à 19h45 - Salle J.M. Finot à Lizy-sur-Ourcq - Ordre du jour

INSTITUTION

  • Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation Marne Ourcq

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Convention de mise à disposition d'un agent au Syndicat Mixte Marne Ourcq : information et autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Cession d'un terrain sur la zone de Grandchamp à l'entreprise J.W.A.

AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ASSAD 2015/2017 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention
  • Convention de mise à disposition de la Maison de Santé Pluridisciplinaire communautaire : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention avec l'association M.S.O.C.

CULTURE - TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Convention de partenariat Pays de l'Ourcq / Commune de Lizy-sur-Ourcq dans le cadre de l'exposition L'Enfance de l'Art 2017 : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Attribution de subventions aux associations : exercice 2017
  • Convention de résidence-mission dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer la convention

TRANSPORT – URBANISME

  • Projet de revitalisation du Centre-Bourg de Lizy-sur-Ourcq : information sur le courrier de M. le Préfet de Seine-et-Marne (Cf. annexe)

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Création de l'assainissement collectif des Communes de Jaignes et Tancrou (phase 2) et renforcement en eau potable de la commune de Jaignes : autorisation donnée au Président d'attribuer les marchés relatifs aux lots 1 - Création d’un réseau de collecte et transport des eaux usées des communes de Jaignes et Tancrou – renforcement en eau potable commune de Jaignes et 2 - Construction d’un poste de refoulement et d’un surpresseur d’eau potable et de les signer avec les entreprises attributaires
  • Prestations de contrôles de réception dans le cadre d’opérations de travaux sur des réseaux humides : autorisation donnée au Président d'attribuer l’accord cadre et de le signer avec l'entreprise attributaire

QUESTIONS DIVERSES