Réunion du 24/01/2020 à 19h45
Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
Ordre du jour
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Accord-cadre pour la réalisation de travaux en tranchée sur les réseaux humides du territoire de la
Communauté de communes du Pays de l’Ourcq : autorisation donnée au Président d’attribuer et de
signer l'accord cadre et les marchés subséquents sans limite de montant, leurs actes modificatifs ou
actes d’exécution et tout acte modificatif de l’accord cadre
TRANSPORT - URBANISME
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Projet de Schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2020-2026 : avis
FINANCES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE TRANSPORT - URBANISME
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Débats d'Orientation Budgétaire 2020 :
• Budget général
• Budget annexe Hôtels d'entreprises
• Budget annexe Zone de Grandchamp
• Budget annexe S.P.A.N.C.
• Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
• Budget annexe Zone des Effaneaux
• Budget annexe Centre de Santé
➢ Extension de la Zone de Grandchamp : autorisation donnée au Président de procéder à l'acquisition
de parcelles de terrain à Ocquerre (complément)
➢ Convention d'autorisation d'occupation temporaire des parcelles sur l’extension de la zone de
Grandchamp à Ocquerre : autorisation donnée au Président de signer la convention
➢ Cession d’une cellule de l’Hôtel d’entreprises : autorisation donnée au Président de signer toute
pièce relative à cette cession
AFFAIRES SOCIALES - SANTE - SPORT
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Attribution de subventions aux associations (complément) : exercice 2020
➢ Convention d'objectifs avec l'ASSAD pour l'année 2020 : autorisation donnée au Président de signer
la convention
CULTURE - TOURISME
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Attribution de subventions aux associations (complément) : exercice 2020
➢ Adhésion au Collectif Scènes 77
QUESTIONS DIVERSES