Conseil communautaire du 24 mai 2019

Date: 
24/05/2019 - 19:45

Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
Ordre du jour

INSTITUTION
➢ Accord local : information

CULTURE - TOURISME
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Convention de partenariat relative à l'organisation d'une séance de cinéma en plein air à
Armentières-en-Brie avec l'Association des Loisirs en Famille : autorisation donnée au Président de
signer la convention
➢ Attribution de subventions aux associations (complément) : exercice 2019
➢ Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer la convention
avec la DRAC et la convention de résidence-mission avec les compagnies retenues

AFFAIRES SOCIALES - SANTE - SPORT
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Création d’un centre de santé
➢ Convention d’objectifs pour l’année 2018/2019 avec l’ACPO : autorisation donnée au Président de
signer la convention
➢ Convention pour l’opération « Boost T vacances » initiée par le Département de Seine et Marne du
15 au 19 juillet 2019 : autorisation donnée au Président de signer la convention

FINANCES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
➢ Création de postes pour avancement de grade
➢ Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le
Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
➢ Création de deux postes dans le cadre de dispositif aidé
➢ Extension de la Zone de Grand Champ : autorisation donnée au Président de procéder à
l'acquisition de parcelles de terrain à Ocquerre

AMÉNAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
➢ Acquisition d’un matériel porte-outils : autorisation donnée au Président de signer la commande
avec l’UGAP
➢ Acquisition d’un équipement technique alternatif au désherbage chimique : autorisation donnée au
Président de solliciter des subventions auprès du Département, de la Région et de l’Agence de l'eau
➢ Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage du Zonage de Pluvial des communes à la
Communauté de communes : autorisation donnée au Président de signer la convention avec chaque
commune

QUESTIONS DIVERSES