Conseil communautaire du 26 novembre 2021

Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.

INSTITUTION

• Fixation du nombre de Vice-présidents
• Élection aux postes de Vice-présidents
• Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Élection des membres du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
• Élection des délégués de la Communauté de communes au Syndicat Mixte Seine et Marne Numérique
• Élection des délégués de la Communauté de communes au Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien de la Rivière Thérouanne et de ses Affluents (SMAERTA)
• Élection des délégués de la Communauté de communes au Syndicat Mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval (dit l’Ourcq Aval)
• Élection des délégués de la Communauté de communes au Groupement d’Intérêt Public (GIP) « Inter-SCOT pour le développement de nos territoires »
• Élection du délégué de la Communauté de communes au collège des élus du Comité National d'Action Sociale (CNAS)
• Élection des délégués de la Communauté de communes à la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (CCES PRPGD)
• Élection des délégués de la Communauté de communes au Conseil d’administration de la Maison de l’emploi et de la formation Nord-Est 77
• Règlement intérieur de la Communauté de communes : modification
• Élection des membres des commissions de travail (modification)
• Mise en place du Compte Épargne Temps

AMENAGEMENT DURABLE - TRAVAUX

• Acquisition foncière pour la création de la station d’épuration sur la Commune de Marcilly : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette acquisition

CULTURE – TOURISME – TRANSPORT

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission *
• Convention d’objectifs (2021/2022) Association EMAA
• Électrification de la ligne ferroviaire entre Trilport et La Ferté-Milon : avis sur le projet

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES – NUMERIQUE

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission *
• Mise en place de l’étude Bilan Carbone, Gaz à Effet de Serre : avis sur le projet
• Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) : autorisation donnée au Président de signer le contrat

QUESTIONS DIVERSES

* Point non soumis à délibération.