Conseil communautaire du 27 juin 2014

Date: 
27/06/2014 - 19:45
Commune d'accueil: 

La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée vendredi 27 juin à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'Ordre du jour.

INSTITUTION

  • Création des Commissions de travail : modification
  • Commission d'appel d'offres : habilitation des membres de la C.A.O. à siéger dans la procédure de D.S.P.
  • Commission de suivi du site pour le centre de stockage de déchets non dangereux exploité par la société Sablières Capoulade (situé sur la commune d'Isles-les-Meldeuses) : désignation des représentants de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq (un titulaire et un suppléant) au sein du collège "collectivités territoriales" de cette Commission
  • Assemblée spéciale de l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France : désignation d'un représentant de la Communauté de communes

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
  • Approbation des comptes de gestion 2013
  • Approbation des comptes Administratifs 2013
  • Approbation de l'affectation résultats 2013
  • Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunal et Communal (FPIC) 2014 : information
  • Convention d'affiliation au réseau Coupon Sport : autorisation donnée au Président de signer un avenant à la convention en vue d'élargir cette affiliation
  • Hôtel d'entreprises : Projet de récupération d'un bureau modulaire auprès d'un locataire sortant
  • Aménagement de la Zone des Effaneaux : autorisation donnée au Président de signer une lettre de co-engagement dans la démarche HQE Aménagement
  • Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
  • Création d’un poste d'agent administratif pour besoins occasionnels
  • Création d’un poste d'agent technique pour besoins occasionnels

CULTURE - TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
  • Appel à projet pour les associations culturelles "Commémoration du Centenaire de 1914" : allocation d'une subvention au projet " La France rurale à la veille de 1914 "
  • Mécénat "Centenaire 1914-1918" : autorisation donnée au Président de signer tout document formalisant le soutien du Crédit Agricole à la programmation " Centenaire 14-18 - Le Pays de l'Ourcq se souvient"

AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ

  • Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
  • Convention triennale Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / Département Mission Locale (période 2013/2015) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 à la convention
  • Convention pluriannuelle Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / AVIMEJ (période 2012/2014) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°2 à la convention

TRANSPORT – URBANISME - SPORT

  • Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
  • Marché de transport par autocar du public scolaire dans le cadre des interventions communautaires : autorisation donnée au Président de signer le marché
  • Convention partenariale avec le Département de Seine-et-Marne concernant l'organisation et le financement des circuits spéciaux scolaires : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Piscine : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2014
  • Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Athlétic Club du Pays de l'Ourcq 2012/2013 à 2014/2015 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°2 à cette convention

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
  • Marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'aménagement du bâtiment dit " La Pyramide " à Mary-sur-Marne : autorisation donnée au Président de signer le marché
  • Construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Crouy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 2 au lot 1 – Terrassements - VRD - Clôtures - Portails, conclu avec la société EIFFAGE T.P. I.D.F.
  • Services publics d'eau potable et d'assainissement : approbation des rapports annuels 2013 du délégataire et des rapports annuels 2013 du Président sur le prix et la qualité du service
  • Service public d'assainissement non-collectif : approbation du rapport annuel 2013 du Président sur le prix et la qualité du service
  • Service de collecte des déchets ménagers et assimilés : approbation du rapport annuel 2013 du Président sur le prix et la qualité du service

QUESTIONS DIVERSES