Conseil communautaire du 28 mai 2021

Réunion du 28/05/2021 à 19h45
Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne
Ordre du jour

INSTITUTION

• Présentation du Site Internet OURCQ INNOVE*.
• Présentation de l’application PANNEAU POCKET*.
• Création d'un poste d'Educateur des APS principal de 2^e classe à temps complet.
• Gratification d’un stagiaire de l’enseignement supérieur.

AMÉNAGEMENT DURABLE - TRAVAUX

• Maintenance des installations de traitement d’eau de la piscine, des installations thermiques et de ventilation des bâtiments communautaires : autorisation donnée au Président ou à son représentant de signer les marchés.
• Accord-cadre relatif à des études et des missions de maîtrise d'œuvre pour les opérations d'alimentation en eau potable et d'assainissement des eaux usées : autorisation donnée au Président ou à son représentant de souscrire les marchés préalablement à l’engagement de la procédure de passation.
• Mise en application des incitations et pénalités financières relatives à l’assainissement prévues par le code de la santé publique.

CULTURE – TOURISME - TRANSPORT

• Convention de partenariat entre l'Office de Tourisme du Pays de Meaux et la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq pour l’année 2021 : autorisation donnée au Président de signer la convention.
• Institution de la taxe de séjour.
• Convention de partenariat en faveur du tourisme accessible en train : autorisation donnée au Président de signer la convention.
• Demande de subvention exceptionnelle compagnie « ATMOSPHERES ».
• Résidence d’Artiste : Présentation de la Compagnie des Épices*.

AFFAIRES SOCIALES – SANTÉ - SPORT

• Présentation de France Services*.
• Convention d’adhésion de la Communauté de communes au Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2021 avec le Département de Seine-et-Marne : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette adhésion.
• Convention Ecole Multisports associative Département / Communauté de communes / USPO : autorisation donnée au Président de signer la convention.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES - NUMÉRIQUE

• Participation à la concertation sur le projet de SDAGE 2022-2027 du Bassin Seine Normandie (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux).
• Convention d'autorisation d'occupation temporaire de parcelles de la ferme des écoliers à Dhuisy : autorisation donnée au Président de signer la convention.
• Projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Montreuil-aux-Lions : avis.
• Sites isolés*.
• Seine-et-Marne Numérique : Motion.
• Arrêt du programme Petite Ville de Demain, proposition du Contrat de Relance et de Transition Ecologique.

QUESTIONS DIVERSES

* non soumis à délibération