Conseil communautaire du 29 juin 2012

Date: 
29/06/2012 - 19:45
Commune d'accueil: 

Le prochain Conseil communautaire est programmé le vendredi 29 juin à 19h45, à Lizy-sur-Ourcq (salle Jean-Marie Finot). En voici l'ordre du jour :

Développement économique et emploi / Affaires sociales, Sport et Santé

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission Mixte
  • Cession de l'immeuble de bureaux au 2 avenue L. Delahaye à Ocquerre : examen et validation de principe du projet

Institution

  • Modification des statuts de la Communauté de communes : débat et vote relatif à l’adoption du projet
  • Déclassement du siège communautaire

Affaires sociales, Sport et Santé

  • Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
  • Piscine / Interventions E.P.S. dans les écoles : création d'un poste d'éducateur des Activités Physiques et Sportives à temps plein
  • Piscine : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2012
  • Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Athlétic Club du Pays de l'Ourcq 2012/2013 à 2014/2015: autorisation donnée au Président de signer la convention

Transport / Logement

  • Transport par autocar du public scolaire dans le cadre des interventions communautaires : autorisation donnée au Président de signer le marché avec l'entreprise attributaire

Aménagement et Travaux

  • Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
  • Services publics d'eau potable et d'assainissement :
    • approbation des rapports annuels 2011 du délégataire SAUR
    • approbation des rapports annuels 2011 du délégataire Lyonnaise des Eaux
    • approbation des rapports annuels 2011 du Président sur le prix et la qualité du service
  • Service public d'assainissement non-collectif : approbation du rapport annuel 2011 du Président sur le prix et la qualité du service
  • Service de collecte des déchets ménagers et assimilés : approbation du rapport annuel 2011 du Président sur le prix et la qualité du service

Finances – Personnel

  • Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
  • Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C.) : répartition entre la Communauté de communes et les communes
  • Institution de la Participation pour l'Assainissement Collectif
  • Comptes de gestion 2011 :
    • Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
    • Budget annexe Eau potable et Assainissement : approbation
    • Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
    • Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
    • Budget général : approbation
  • Comptes Administratifs 2011 :
    • Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
    • Budget annexe Eau potable et Assainissement : approbation
    • Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
    • Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
    • Budget général : approbation
  • Affectation des résultats 2011 :
    • Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
    • Budget annexe Eau potable et Assainissement : approbation
    • Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
    • Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
    • Budget général : approbation
  • Piscine : Avenant n°1 à la convention financière relative à l’accès des collégiens à la Piscine pour la période 2010-2013 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant
  • Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison des Enfants (espace restauration ou espace d'activités) : autorisation donnée au Président de signer cette convention
  • Convention de mise à disposition d'un distributeur de boissons fraîches et friandises dans le Hall commun piscine / Maison des Enfants : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 à la convention
  • Création d'un poste de Catégorie A - Environnement, S.P.A.N.C. et Déchets
  • Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq

Questions diverses