Conseil communautaire du 3 février 2023

Date: 
03/02/2023 - 19:00
Commune d'accueil: 

Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 25 novembre 2022
  • Mise en place du protocole d’aménagement du temps de travail
  • Création d’un emploi permanent d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet
  • Création d’un emploi permanent d’Adjoint administratif à temps non-complet

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES – NUMÉRIQUE

  • SCoT Marne-Ourcq, analyse des résultats de l’application du Schéma de Cohérence Territoriale sur la période 2017-2023 et maintien en vigueur

AMÉNAGEMENT DURABLE-TRAVAUX

  • Rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif eaux usées des espaces communs du lotissement « résidence Flobert » sur la commune de May-en-Multien
  • Services publics de l’eau et de l’assainissement – Approbation du principe de la Délégation de Service Public (concession)
  • Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) d’eau potable 2021 et du rapport annuel du délégataire 2021
  • Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) d’assainissement 2021 et du rapport annuel du délégataire 2021
  • Approbation du Rapport annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  • Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public 2021 (RPQS) du Service Public de l’Assainissement Non-Collectif (SPANC)

SPORT - SANTÉ - AFFAIRES SOCIALES - ENFANCE

  • Subventions aux associations sportives et sociales
  • Création d’un emploi permanent d’Éducateur des APS principal de 2e classe à temps complet

COMMUNICATION - CULTURE - TOURISME – TRANSPORT

  • Subventions aux associations culturelles et touristiques

QUESTIONS DIVERSES

 

 

* Point non soumis à délibération