Conseil communautaire du 30 janvier 2015

Institution

• Installation d'un nouveau Conseiller communautaire
• Désignation des membres des Commissions de travail (modification)

Finances - Développement économique

• Compte-rendu des travaux de la réunion
• Reprise anticipée du résultat 2014 du Budget annexe Hôtel d'entreprises : débat et vote
• Budget annexe Hôtels d'entreprises 2015 : Débat et vote
• Loyers de l'Hôtel d'entreprises, Zone de Grandchamp : actualisation et complément
• Contrat Départemental de Développement Durable : révision du programme d'actions, du plan de financement et du calendrier ; autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 au Contrat
• Avis sur le projet des Effaneaux dans le cadre de l'enquête publique en cours sur les quatre procédures et autorisation donnée au Président de communiquer cet avis au Commissaire enquêteur sur le registre d'enquête publique

Transport – Urbanisme

• Compte-rendu des travaux de la réunion
• Aménagement d'un arrêt de grande capacité à proximité du lycée du Gué-à-Tresmes : validation des modalités d'acquisition de la surface utile à la réalisation de ce projet, autorisation donnée au Président de solliciter les partenaires financeurs sur ce projet et autorisation donnée au Président de signer toute pièce utile à la réalisation de ce projet

Affaires sociales, Santé et Sport

• Compte-rendu des travaux de la réunion
• Convention d'objectifs ASSAD / Communauté de communes du Pays de l'Ourcq : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Stade d'athlétisme M. Ostermeyer : tarifs 2015
• Convention Ecole Multisports associative Département / Communauté de communes / U.S.P.O. : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Adhésion à l'association S.O.S. M.N.S. pour l'année 2015 : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette adhésion

Aménagement durable, Environnement – Développement numérique

• Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
• Travaux d'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne : autorisation donnée au Président d'attribuer les marchés et de les signer avec les entreprises attributaires
• Construction de la S.T.E.P. de Congis-Isles - Acquisition d'une parcelle, propriété de la Commune de Congis-sur-Thérouanne, en vue la réalisation de ce projet : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette acquisition
• Interconnexion Adduction en Eau Potable entre Dhuisy et Coulombs-en-Valois : autorisation donnée au Président de demander des subventions
• Convention de partenariat Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / AVEN du Grand Voyeux (2013-2015) : autorisation donnée au Président de signer l’avenant 1

Culture – Tourisme

• Compte-rendu des travaux de la réunion
• Convention de partenariat avec l'association « Le Mur du Son » relative à la Journée associative du 27 juin 2015 : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Convention de lecture publique avec les Maisons de retraite : autorisation donnée au Président de signer la convention

Questions diverses