Réunion du 31/03/2017 à 19h45 - Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
INSTITUTION
➢Désignation des membres des Commissions de travail (modification)
➢Règlement intérieur de la Communauté de communes : modification
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
➢Compte-rendu des travaux de la réunion
➢Subvention au C.I.A.S. du Pays de l'Ourcq
➢Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
➢Remboursement de frais du budget annexe Eau potable et Assainissement au budget général : révision des modalités
➢Reprise anticipée du résultat 2016 : débat et vote
•Budget général
•Budget annexe Hôtels d'entreprises
•Budget annexe Zone de Grandchamp
•Budget annexe S.P.A.N.C.
•Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
➢Taux de contributions directes 2017 : débat et vote
➢Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) : débat et vote
➢T.E.O.M. : exonération de la SCI AFOBAT 77 (pour le C.F.A. du B.T.P.)
➢Budgets 2017 : débat et vote
•Budget général
•Budget annexe Hôtels d'entreprises
•Budget annexe Zone de Grandchamp
•Budget annexe S.P.A.N.C.
•Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
➢Fonds de concours relatif au soutien aux activités périscolaires : autorisation donnée au Président de signer les conventions arrêtant les modalités de fonctionnement
➢Convention financière relative à l'accès des collégiens au gymnase R. Bricogne et au stade d'athlétisme période 2016-2017/2019-2020 : autorisation donnée au Président de signer la Conseil communautaire – 31 mars 2017 - Page 1
convention
➢Convention financière relative à l'accès des collégiens à la piscine période 2016-2017/2019-2020 : autorisation donnée au Président de signer la convention
➢Convention d'autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur la zone de Grandchamp à Ocquerre : autorisation donnée au Président de signer la convention
AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT
➢Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢Subvention à l'association CAL TENNIS / exercice 2017
CULTURE - TOURISME
➢Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢Subvention à l'association EDENTARA / exercice 2017
➢Journée « A l'Asso des bords de Marne » édition 2017 : autorisation donnée au Président de solliciter une subvention dans le cadre de la Réserve parlementaire
TRANSPORT – URBANISME
➢Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Coulombs-en-Valois : avis
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
➢Travaux sur les réseaux dans le cadre de délégation de maîtrise d'ouvrage aux communes : autorisation donnée au Président de signer les conventions financières et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec les Communes concernées
QUESTIONS DIVERSES