Date:
05/12/2014 - 19:45
Commune d'accueil:
La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée vendredi 5 décembre à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'ordre du jour.
INSTITUTION
- Installation d'un nouveau Conseiller communautaire
- Désignation des membres des Commissions de travail (modification)
- Projet de schéma de mutualisation : information
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Autorisation d'engager et de liquider les dépenses à hauteur de 25 % des crédits ouverts aux budgets 2014 pour le premier trimestre 2015 dans l'attente du vote des budgets 2015 pour le Budget Général, le Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif, le Budget annexe Hôtels d'entreprises et le Budget annexe Zone de Grandchamp
- Subvention d'équipement du Budget Général au Budget annexe Hôtels d'entreprises - Acompte (financement projet bâtiment Pyramide)
- Création d'un espace d'activités tertiaires au sein de la Pyramide : validation du plan de financement
- Débat d'Orientation Budgétaire 2015 : Budget annexe Hôtels d'entreprises
- Prix de l'eau : modification des surtaxes Pays de l'Ourcq Eau potable et Assainissement collectif
- Subvention au C.I.A.S. du Pays de l'Ourcq
- Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
- Location d'espaces d'activités à la Pyramide : Tarifs (adaptation)
- Location d'un espace au sein de la Maison de Santé Pluridisciplinaire : Tarif
- Convention de financement et d'entretien pour l'aménagement du rond-point de la ZAE des Effaneaux avec le Conseil Général de Seine-et-Marne : autorisation donnée au Président de signer la convention
TRANSPORT – URBANISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion
CULTURE – TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Subvention à l'association VOCALIZES
- Subvention à l'association MARY YAC
- Subvention à l'association CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE
- Subvention à l'association EDENTARA
- Convention pluriannuelle d'objectifs avec les FADA 2013/2015 : autorisation donnée au Président de signer un avenant 2 à cette convention
- Convention relative à la résidence artistique de l'Ensemble FA7 (2012 / 2013 / 2014) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2015
AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT
- Subvention à la Croix Rouge - antenne de Lizy-sur-Ourcq
- Subvention à l'association TRIATHLON
- Subvention à l'association OHC
- Stages de découverte et d'initiation sportives pendant les vacances scolaires : Grille tarifaire (complément)
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
- Construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Crouy-sur-Ourcq :
- Autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 1 au lot 6 – Menuiseries extérieures – Protections solaires, conclu avec la société EIFFAGE ENERGIE I.D.F.
- Autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 1 au lot 7 – Menuiseries intérieures, conclu avec la société SILOTO
- Autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 1 au lot 8 – Platreries-Faux Plafonds, conclu avec la société I.D.S. SA
- Autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 1 au lot 10 – Revêtements de sols souples, conclu avec la société SARL PEINTURE DECORATION DANIEL TOURET