Conseil communautaire du 6 mars 2015

Date: 
06/03/2015 - 19:45

La prochaine réunion de Conseil communautaire se tiendra vendredi 6 mars, 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'Ordre du jour.

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • Débats d'Orientation Budgétaire 2015 :
  • Budget général
  • Budget annexe Zone de Grandchamp
  • Budget annexe S.P.A.N.C.
  • Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
  • Convention d'autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur la zone de Grandchamp à Ocquerre : Autorisation donnée au Président de signer la convention

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
  • Construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Crouy-sur-Ourcq :
    • Autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 3 au lot 1 – Terrassements - VRD - Clôtures - Portails, conclu avec la société EIFFAGE T.P. I.D.F.
    • Autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 1 au lot 9 – Serrurie - Métallerie, conclu avec la société EIFFAGE ENERGIE I.D.F.

AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT / CULTURE – TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de la Commission Mixte

AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • Convention pluriannuelle 2015/2017 avec l'Aide aux Victimes et Médiation Judiciaire (AVIMEJ) : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Convention pluriannuelle 2015/2017 avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Nord-Est 77 et le Département Mission Locale : autorisation donnée au Président de signer la convention

CULTURE – TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • Convention de résidence-mission avec Docking Cie dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer la Convention

TRANSPORT – URBANISME

  • Projet de revitalisation du Centre-bourg de Lizy-sur-Ourcq - Convention attributive en fonctionnement au titre du Fonds National d'Aménagement et Développement du Territoire (FNADT) : autorisation donnée au Président de signer la convention

QUESTIONS DIVERSES