Conseil communautaire du 8 février 2019

Date: 
08/02/2019 - 19:45

Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
Ordre du jour

INSTITUTION
➢ GEMAPI : Désignation des délégués de la Communauté de communes au sein du Syndicat Mixte
issu de la fusion du Syndicat Intercommunal pour l’aménagement et la gestion de la rivière Ourcq et
du Syndicat Intercommunal et interdépartemental d’aménagement et d’entretien de la Gergogne

FONCTIONNEMENT GENERAL
➢ Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité : autorisation donnée au
Président de signer l’avenant 1 à la convention avec la Préfecture de Seine-et-Marne

FINANCES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Débats d'Orientation Budgétaire 2019 :
• Budget général
• Budget annexe Hôtels d'entreprises
• Budget annexe Zone de Grandchamp
• Budget annexe S.P.A.N.C.
• Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
➢ Article 6232 : précisions
➢ Cession d'un terrain sur la zone de Grandchamp à l'entreprise LEMOS RODRIGUES

AFFAIRES SOCIALES - SANTE - SPORT
➢ Attribution de subventions aux associations (complément) : exercice 2019
➢ Piscine : grille tarifaire (complément)

CULTURE - TOURISME
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Attribution de subventions aux associations (complément) : exercice 2019

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Appel à candidature pour le déploiement de l’extension des consignes de tri et l’optimisation de la
collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques : candidature et autorisation donnée
au Président de signer tout acte formalisant cette candidature
➢ Eco-conditions du Département : mise en oeuvre

QUESTIONS DIVERSES