Réunion du 09/04/2021 à 19h45
Espace P. Meutey à Mary-sur-Marne
Ordre du jour
INSTITUTION
➢ Création d’un Comité de pilotage « Zone des Effaneaux ».
FINANCES – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
➢ Reprise anticipée du résultat 2020 :
- Budget général
- Budget annexe Hôtels d’entreprises
- Budget annexe Zone de Grand Champ
- Budget annexe SPANC
- Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
- Budget annexe Zone des Effaneaux
- Budget annexe Centre de Santé
➢ Subvention au CIAS du Pays de l’Ourcq.
➢ Taux de contributions directes 2021 : débat et vote.
➢ Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères (TEOM) : débat et vote.
➢ Budgets 2021 : débat et vote.
- Budget général
- Budget annexe Hôtels d’entreprises
- Budget annexe Zone de Grand Champ
- Budget annexe SPANC
- Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
- Budget annexe Zone des Effaneaux
- Budget annexe Centre de Santé
➢ Convention financière avec le Syndicat des Collèges du canton de Lizy-sur-Ourcq relative à l’accès des collégiens à la piscine pour l’année scolaire 2020-2021 : autorisation donnée au Président de signer la convention.
➢ Convention financière avec le Syndicat des Collèges du canton de Lizy-sur-Ourcq relative à l’accès des collégiens au gymnase Roger Bricogne et au stade Micheline Ostermeyer pour l’année scolaire 2020-2021 : autorisation donnée au Président de signer la convention.
➢ Convention avec la Commune de Dhuisy pour le reversement de la taxe d’aménagement perçue au titre de la Zone des Effaneaux : modification des modalités de reversement.
➢ Projet de cession de terrains dans la Zone d’activités de Grand Champ.
➢ Activité accessoire pour le suivi des projets culturels.
AMÉNAGEMENT DURABLE - TRAVAUX
➢ Convention de partenariat Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / AVEN du Grand Voyeux 2021 : autorisation donnée au Président de signer la convention.
➢ Services publics d'eau potable et d'assainissement :
- approbation des rapports annuels 2019 du délégataire.
- approbation du rapport annuel 2019 du Président sur le prix et la qualité des services.
➢ Service public d’assainissement non collectif : approbation du rapport 2019 du Président sur la qualité du service.
➢ Service public de collecte des déchets ménagers et assimilés : approbation du rapport 2019 du Président sur la qualité du service.
➢ Autorisation donnée au Président de déposer un dossier d’autorisation de défrichement.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES - NUMERIQUE
➢ Petites Villes de Demain : autorisation donnée au Président de signer la convention d’adhésion au dispositif.
QUESTIONS DIVERSES