Conseil communautaire du 9 février 2018

ATTENTION : la réunion est programmée le 9 février 2018 et non le 2 février comme indiqué précédemment !

Réunion du 09/02/2018 à 19h45 / Salle P. Meutey, Pyramide J. Didier à Mary-sur-Marne

Ordre du jour

INSTITUTION

• Désignation des membres des Commissions de travail (modification)
• GEMAPI : Désignation des délégués de la Communauté de communes au sein des différents syndicats (information)

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
• Débats d'Orientation Budgétaire 2018 pour les 5 budgets
• Convention de mise à disposition d'un agent au Syndicat Mixte Marne Ourcq : autorisation donnée au Président de signer un avenant 1 à la convention

TRANSPORT – URBANISME

• Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Dhuisy : avis

AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ASSAD pour l'année 2018 : autorisation donnée au Président de signer la convention

CULTURE - TOURISME

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
• Convention de partenariat avec l'association La Présence pour l'organisation d'une lecture musicale dans le cadre de la résidence d'écrivain de Marc Roger : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Partenariat avec le Musée du Louvre :
  • autorisation donnée au Président de signer le Contrat de prêt de la Petite Galerie itinérante
  • autorisation donnée au Président de signer la Convention de partenariat pour le projet Louvre à jouer
• Convention de résidence-mission dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs Communauté de communes du Pays de l’Ourcq - association Danses de l'Ourcq (2016-17 / 2018-19) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention
• Attribution de subventions aux associations : exercice 2018

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
• Convention d’occupation du domaine public pour le réservoir situé sur la Commune de Lizy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président de signer la convention Communauté de communes / Commune de Lizy-sur-Ourcq / SAUR / CITEOS
• Travaux sur le réseau d'assainissement dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Coulombs-en-Valois : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune

QUESTIONS DIVERSES