Date:
12/09/2014 - 19:45
Commune d'accueil:
La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée vendredi 27 juin à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'Ordre du jour.
INSTITUTION
- Réglement intérieur de la Communauté de communes : adoption
- Désignation des membres des Commissions de travail
FONCTIONNEMENT COURANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
- Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président : compléments
FINANCES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Eau potable et assainissement : approbation
- Projet de commercialisation de l'immeuble Pyramide :
- Utilisation du droit d'option d'assujettissement à la TVA pour les locaux professionnels loués nus
- Elargissement du champ d'action du Budget annexe Hôtel d'entreprises du Pays de l'Ourcq
- Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget Général : approbation
- Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Hôtels d'entreprises du Pays de l'Ourcq : approbation
- Convention relative à la mise à disposition d'un marché public de fourniture et d'acheminement de gaz naturel ainsi que les services associés avec l'UGAP : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Désignation d'un délégué représentant la Communauté de communes au sein du Collège des Elus du CNAS
- Création d’un poste d'adjoint technique de première classe à temps complet au sein de l'Equipe technique pour avancement de grade
- Modification des postes des Educateurs APS - Sport à l'Ecole
CULTURE - TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
- Convention pluriannuelle d'objectifs Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / association École des Musiques Actuelles et Appliquées (2014-15 / 2016-17) : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Projets culturels 2015 : autorisation donnée au Président de solliciter des aides auprès de l'Etat, de la Région et du Département
TRANSPORT - URBANISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Appel à Manifestation d'Intérêt « Centres bourgs » – Commune de Lizy-sur-Ourcq : avis sur le dossier de candidature
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
- Aménagement du bâtiment " La Pyramide " à Mary-sur-Marne : approbation de l'avant-projet détaillé et autorisation donnée au Président de solliciter des financements
- Assainissement rue du Moulin à Etrépilly : approbation de l'avant-projet
- Travaux sur le réseau d'assainissement collectif et sur le réseau d'eau potable dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune d'Armentières-en-Brie : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
- Services publics d'eau potable et d'assainissement :
- approbation des rapports annuels d'exploitation 2013 du délégataire
- approbation des rapports annuels 2013 du Président sur le prix et la qualité du service
QUESTIONS DIVERSES