Date:
29/06/2012 - 19:45
Commune d'accueil:
Le prochain Conseil communautaire est programmé le vendredi 29 juin à 19h45, à Lizy-sur-Ourcq (salle Jean-Marie Finot). En voici l'ordre du jour :
Développement économique et emploi / Affaires sociales, Sport et Santé
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission Mixte
- Cession de l'immeuble de bureaux au 2 avenue L. Delahaye à Ocquerre : examen et validation de principe du projet
Institution
- Modification des statuts de la Communauté de communes : débat et vote relatif à l’adoption du projet
- Déclassement du siège communautaire
Affaires sociales, Sport et Santé
- Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
- Piscine / Interventions E.P.S. dans les écoles : création d'un poste d'éducateur des Activités Physiques et Sportives à temps plein
- Piscine : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2012
- Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Athlétic Club du Pays de l'Ourcq 2012/2013 à 2014/2015: autorisation donnée au Président de signer la convention
Transport / Logement
- Transport par autocar du public scolaire dans le cadre des interventions communautaires : autorisation donnée au Président de signer le marché avec l'entreprise attributaire
Aménagement et Travaux
- Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
- Services publics d'eau potable et d'assainissement :
- approbation des rapports annuels 2011 du délégataire SAUR
- approbation des rapports annuels 2011 du délégataire Lyonnaise des Eaux
- approbation des rapports annuels 2011 du Président sur le prix et la qualité du service
- Service public d'assainissement non-collectif : approbation du rapport annuel 2011 du Président sur le prix et la qualité du service
- Service de collecte des déchets ménagers et assimilés : approbation du rapport annuel 2011 du Président sur le prix et la qualité du service
Finances – Personnel
- Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
- Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C.) : répartition entre la Communauté de communes et les communes
- Institution de la Participation pour l'Assainissement Collectif
- Comptes de gestion 2011 :
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- Budget annexe Eau potable et Assainissement : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
- Budget général : approbation
- Comptes Administratifs 2011 :
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- Budget annexe Eau potable et Assainissement : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
- Budget général : approbation
- Affectation des résultats 2011 :
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- Budget annexe Eau potable et Assainissement : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe Hôtel d'entreprises : approbation
- Budget général : approbation
- Piscine : Avenant n°1 à la convention financière relative à l’accès des collégiens à la Piscine pour la période 2010-2013 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant
- Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison des Enfants (espace restauration ou espace d'activités) : autorisation donnée au Président de signer cette convention
- Convention de mise à disposition d'un distributeur de boissons fraîches et friandises dans le Hall commun piscine / Maison des Enfants : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 à la convention
- Création d'un poste de Catégorie A - Environnement, S.P.A.N.C. et Déchets
- Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
Questions diverses