Date:
29/06/2018 - 19:45
Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Projet de reprise de l'imprimerie de Mary-sur-Marne par une entreprise : Soutien à la reprise de l'activité d'imprimerie
- Comptes de gestion 2017 :
- Budget général : approbation
- Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- et Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation - Comptes Administratifs 2017 :
- Budget général : approbation
- Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- et Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation - Affectation des résultats 2017 :
- Budget général : approbation
- Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- et Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation - Occupation temporaire de parcelles sur la zone de Grandchamp à Ocquerre : redevance
- Convention de mise à disposition d'espaces au sein de la Maison des Enfants : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention de mise à disposition d'un agent au Syndicat Mixte Marne Ourcq : autorisation donnée au Président de signer un avenant 2 à la convention
- Création de deux postes d'adjoints techniques à temps complet pour un accroissement temporaire d'activité
TRANSPORT – URBANISME
- Marché de transport par autocar du jeune public dans le cadre des interventions communautaires : autorisation donnée au Président de signer le marché
AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Attribution d'une subvention à la Délégation de Seine-et-Marne de la Croix Rouge
- Piscine : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2018
- Stages d'initiation et de découverte sportives pendant les vacances scolaires : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2018
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Conteneurisation de la collecte des ordures ménagères résiduelles : autorisation donnée au Président de signer la commande avec l’UGAP
- Etudes à la parcelle et assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi-animation des travaux de raccordement en domaine privé pour l’Assainissement collectif des communes de Jaignes et de Tancrou et pour l’Assainissement collectif du hameau de Fussy, Crouy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président d’attribuer et de signer le marché
- Syndicat de gestion du bassin versant de l’Ourcq amont et du Clignon - demande d'adhésion, par extension du périmètre d'intervention : avis
QUESTIONS DIVERSES