CCPO

Communauté de communes du Pays de l'Ourcq

Conseil communauraire du 4 décembre 2015

Réunion du 04/12/2015 à 19h45 - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre - Ordre du jour

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Mission d'étude et d'assistance pour le passage en Fiscalité Professionnelle Unique : présentation par le Bureau d'études et décision

INSTITUTION

  • Election de Vice-Présidents
  • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission Transport – Urbanisme et avis

FONCTIONNEMENT COURANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Conseil communauraire du 6 novembre 2015

Ordre du jour de la réunion du 06/11/2015 à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre

INSTITUTION

  • Retraits de délégations : maintien en fonction de Vice-Présidents
  • Office de Tourisme Communautaire : désignation d'un membre titulaire du Comité de Direction en remplacement d'un membre démissionnaire
  • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : avis

TRANSPORT – URBANISME

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