CCPO

Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
Ordre du jour

TRANSPORT – URBANISME
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Germigny-sous-Coulombs : avis
➢ Projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Ocquerre : avis
➢ Aménagement d’un arrêt de cars de grande capacité au Gué- à-Tresmes : Arrêt des modalités
d’acquisition du terrain d’assiette nécessaire à la réalisation du projet et autorisation donnée au
Président de signer tout acte y relatif

INSTITUTION

Réunion du 16/03/2018 à 19h45 - Ordre du jour

• Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public «Inter-Scot pour le développement de nos territoires» : autorisation donnée au Président de signer la convention (annule et remplace la
  délibération 2017-12/01)

INSTITUTION

• Représentation dans les Syndicats Mixtes :

• Syndicat Mixte d'Etude, de Programmation et d'Aménagement de Marne-Ourcq
• Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères du Nord Seine-et-Marne

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Réunion du 8/12/2017 à 19h45
Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
Ordre du jour

• Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public «Inter-Scot pour le développement de nos territoires» : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Contrat Intercommunal de Développement : autorisation donnée au Président de présenter la candidature de la Communauté de communes à un CID

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE