Date:
30/10/2015 - 17:15
Commune d'accueil:
Ordre du jour de la réunion du 06/11/2015 à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre
INSTITUTION
- Retraits de délégations : maintien en fonction de Vice-Présidents
- Office de Tourisme Communautaire : désignation d'un membre titulaire du Comité de Direction en remplacement d'un membre démissionnaire
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : avis
TRANSPORT – URBANISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Marché de mission partielle de maîtrise d’oeuvre relative au programme d'assainissement collectif des eaux usées des Communes de JAIGNES et TANCROU : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2
- Interconnexion AEP entre les Communes de DHUISY et de COULOMBS-EN-VALOIS : approbation de l'avant-projet et, par voie d'incidence autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Cadences d'amortissement (complément)
- Subvention d'équipement du Budget Général au Budget annexe Hôtels d'entreprises (financement du projet d'aménagement de l'immeuble Pyramide)
- Contrat d'assurance des risques statutaires : participation de la collectivité à la prochaine procédure lancée par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne
AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Soutien aux acteurs / projets associatifs locaux : définition de l'intérêt communautaire dans le domaine du Sport et des Affaires sociales
CULTURE - TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Soutien aux acteurs / projets associatifs locaux : définition de l'intérêt communautaire dans le domaine de la Culture
- Convention pluriannuelle d'objectifs avec D2O 2013-14 / 2015-16 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à cette convention
- Projets culturels 2016 : autorisation donnée au Président de solliciter des aides auprès de l'Etat, de la Région et du Département
QUESTIONS DIVERSES