Conseil communautaire du 18 mars 2022

Date: 
18/03/2022 - 19:45
Commune d'accueil: 

Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

FINANCES – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Débat d’orientation budgétaire 2022 :
    Budget général.
    Budget annexe Hôtels d’entreprises.
    Budget annexe Zone de Grand Champ.
    Budget annexe SPANC.
    Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif.
    Budget annexe Zone des Effaneaux.
    Budget annexe Centre de Santé.
  • Autorisation donnée au Président de souscrire deux emprunts pour le financement des investissements de la Communauté de communes.

AMÉNAGEMENT DURABLE - TRAVAUX

  • Approbation de la modification des statuts de COVALTRI 77.
  • Informations.

SPORT - SANTÉ - AFFAIRES SOCIALES - ENFANCE

  • Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l’EPS au collège (année scolaire 2020/2021) : autorisation donnée au Président de signer la convention avec le Département.
  • Subvention aux associations.
  • Informations.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES – NUMÉRIQUE

  • Ferme des Écoliers : autorisation donnée au Président de conclure une convention de mise à disposition d'une partie des terrains avec la SAFER Île-de-France.
  • Informations.

COMMUNICATION - CULTURE - TOURISME – TRANSPORT

  • Informations.

QUESTIONS DIVERSES