Siège communautaire à Ocquerre
Ordre du jour
INSTITUTION
➢Office de Tourisme Communautaire du Pays de l’Ourcq : dissolution
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
➢Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢Comptes de gestion 2018 :
- Budget général : approbation
- Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- et Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
➢Comptes Administratifs 2018 :
- Budget général : approbation
- Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- et Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
➢Affectation des résultats 2018 :
- Budget général : approbation
- Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
- Budget annexe Zone d'activités de Grandchamp : approbation
- Budget annexe S.P.A.N.C. : approbation
- et Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
➢Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget général : approbation
➢Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget annexe Zone d’activités de Grandchamp : approbation
➢Acceptation d’un remboursement suite à un acte de vandalisme
➢Création du Budget annexe Centre de santé
AFFAIRES SOCIALES - SANTE - SPORT
➢Convention Ecole Multisports associative Département / Communauté de communes / U.S.P.O. : autorisation donnée au Président de signer la convention
AMÉNAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
➢Conteneurisation de la collecte des ordures ménagères résiduelles : cas de la Commune d’Armentières-en-Brie
QUESTIONS DIVERSES