Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
Ordre du jour
TRANSPORT – URBANISME
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Germigny-sous-Coulombs : avis
➢ Projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Ocquerre : avis
➢ Aménagement d’un arrêt de cars de grande capacité au Gué- à-Tresmes : Arrêt des modalités
d’acquisition du terrain d’assiette nécessaire à la réalisation du projet et autorisation donnée au
Président de signer tout acte y relatif
FINANCES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
➢ Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
➢ Subvention au CIAS du Pays de l'Ourcq
➢ Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
➢ Déploiement du Très Haut Débit : Autorisation de Programme / Crédit de Paiement
➢ Construction d’un équipement sportif mixte Arts martiaux et Tennis : Autorisation de Programme /
Crédit de Paiement
➢ Reprise anticipée du résultat 2018 : débat et vote
• Budget général
• Budget annexe Hôtels d'entreprises
• Budget annexe Zone de Grandchamp
• Budget annexe S.P.A.N.C.
• Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
➢ Taux de contributions directes 2019 : débat et vote
➢ Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) : débat et vote
➢ T.E.O.M. : exonération de la SCI AFOBAT 77 (pour le C.F.A. du B.T.P.)
➢ Budgets 2019 : débat et vote
• Budget général
• Budget annexe Hôtels d'entreprises
• Budget annexe Zone de Grandchamp
• Budget annexe S.P.A.N.C.
• Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
➢ Création d’un poste de médecin
➢ Extension de la Zone de Grand Champ : autorisation donnée au Président de procéder à
l'acquisition de parcelles de terrain à Ocquerre
AFFAIRES SOCIALES - SANTE - SPORT
➢ Informations
CULTURE - TOURISME
➢ Informations
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
➢ Projet de construction d’un équipement sportif mixte Arts martiaux et Tennis : autorisation donnée au
Président d’attribuer et de signer le marché de maîtrise d’oeuvre
➢ Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets : avis
QUESTIONS DIVERSES