Conseil communautaire du 27 mai 2016

Date: 
27/05/2016 - 19:45
Commune d'accueil: 

Ordre du jour - Conseil communautaire - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre

Accueil de M. Lionel CORREIA, Directeur du CFA du BTP d'Ocquerre : présentation par M. CORREIA du CFA

  • Immeuble Pyramide et Espace Evénementiels : dénomination
  • Projet de fermeture du Centre des Finances Publiques de Lizy-sur-Ourcq : motion

INSTITUTION

  • Règlement intérieur de la Communauté de communes : modification

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  • T.E.O.M. : exonération de la SNC Moulin de la Brie pour le Moulin du Gué à Tresmes
  • Cadences d'amortissement (complément)
  • Remise gracieuse du titre de recettes n°379-2015
  • Convention financière relative à l'accès des collégiens à la piscine période 2013-2014/2015-2016 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention
  • Création d’un poste d’agent technique en Contrat Unique d’Insertion (C.U.I.) à temps non complet (26 heures hebdomadaires)

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • Travaux d'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne :
    - Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 4-Menuiseries intérieures avec le groupement ACA France – ACA ENGENHARIA
    - Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 11-Courant fort – Courant faible avec ITAC
    - Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 13-Alarme anti-intrusion – contrôle d’accès – Interphonie avec ELEC 77
    - Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 3 au Lot 15-Chauffage-climatisation avec UTB

AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ASSAD 2015/2017 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention
  • Convention pluriannuelle 2015/2017 avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Nord-Est 77 et le Département Mission Locale : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention

QUESTIONS DIVERSES