Date:
27/05/2016 - 19:45
Commune d'accueil:
Ordre du jour - Conseil communautaire - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre
Accueil de M. Lionel CORREIA, Directeur du CFA du BTP d'Ocquerre : présentation par M. CORREIA du CFA
- Immeuble Pyramide et Espace Evénementiels : dénomination
- Projet de fermeture du Centre des Finances Publiques de Lizy-sur-Ourcq : motion
INSTITUTION
- Règlement intérieur de la Communauté de communes : modification
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- T.E.O.M. : exonération de la SNC Moulin de la Brie pour le Moulin du Gué à Tresmes
- Cadences d'amortissement (complément)
- Remise gracieuse du titre de recettes n°379-2015
- Convention financière relative à l'accès des collégiens à la piscine période 2013-2014/2015-2016 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention
- Création d’un poste d’agent technique en Contrat Unique d’Insertion (C.U.I.) à temps non complet (26 heures hebdomadaires)
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Travaux d'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne :
- Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 4-Menuiseries intérieures avec le groupement ACA France – ACA ENGENHARIA
- Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 11-Courant fort – Courant faible avec ITAC
- Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 13-Alarme anti-intrusion – contrôle d’accès – Interphonie avec ELEC 77
- Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 3 au Lot 15-Chauffage-climatisation avec UTB
AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ASSAD 2015/2017 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention
- Convention pluriannuelle 2015/2017 avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Nord-Est 77 et le Département Mission Locale : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention
QUESTIONS DIVERSES