Conseil communautaire du 29 juin 2017

Date: 
29/06/2017 - 19:45
Commune d'accueil: 

Réunion du 29/06/2017 à 19h45Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Comptes de gestion 2016 : approbation
  • Comptes Administratifs 2016 : approbation
  • Affectation des résultats 2016 : approbation
  • Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget général : approbation
  • Convention de partenariat Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / AVEN du Grand Voyeux 2017 : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Régime indemnitaire (complément)
  • Création de postes pour avancement de grade
  • Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq

TRANSPORT – URBANISME

  • Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de May-en-Multien : avis

AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT

  • Convention pluriannuelle 2015/2017 avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Nord-Est 77 et le Département Mission Locale : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention

CULTURE - TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Convention de résidence-mission dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Convention de partenariat relative à l'organisation d'une séance de cinéma en plein air à Armentières-en-Brie avec l'Association des Loisirs en Famille : autorisation donnée au Président de signer la convention

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq : autorisation donnée au Président de signer les marchés avec les entreprises attributaires
  • Travaux sur le réseau d'assainissement collectif dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Marcilly : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)

QUESTIONS DIVERSES