Conseil communautaire du 8 avril 2022

Date: 
08/04/2022 - 19:45
Commune d'accueil: 
Mary-sur-Marne

Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

FINANCES – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Reprise anticipée du résultat 2021 :
    Budget général
    Budget annexe Hôtels d’entreprises
    Budget annexe Zone de Grand Champ
    Budget annexe SPANC
    Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
    Budget annexe Zone des Effaneaux
    Budget annexe Centre de Santé
  • Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères (TEOM) : débat et vote
  • Taux de contributions directes 2022 : débat et vote
  • Budgets 2022 : débat et vote
    Budget général
    Budget annexe Hôtels d’entreprises
    Budget annexe Zone de Grand Champ
    Budget annexe SPANC
    Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
    Budget annexe Zone des Effaneaux
    Budget annexe Centre de Santé
  • Construction d’un équipement sportif mixte Arts Martiaux et Tennis : révision de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES – NUMÉRIQUE

  • Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Ocquerre
  • Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mary-sur-Marne

QUESTIONS DIVERSES

 

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