Date:
29/06/2017 - 19:45
Commune d'accueil:
Réunion du 29/06/2017 à 19h45Salle Polyvalente, Maison des Enfants à Ocquerre
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Comptes de gestion 2016 : approbation
- Comptes Administratifs 2016 : approbation
- Affectation des résultats 2016 : approbation
- Décision Budgétaire Modificative n°1 au Budget général : approbation
- Convention de partenariat Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / AVEN du Grand Voyeux 2017 : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Régime indemnitaire (complément)
- Création de postes pour avancement de grade
- Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
TRANSPORT – URBANISME
- Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de May-en-Multien : avis
AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ - SPORT
- Convention pluriannuelle 2015/2017 avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Nord-Est 77 et le Département Mission Locale : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention
CULTURE - TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Convention de résidence-mission dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention de partenariat relative à l'organisation d'une séance de cinéma en plein air à Armentières-en-Brie avec l'Association des Loisirs en Famille : autorisation donnée au Président de signer la convention
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq : autorisation donnée au Président de signer les marchés avec les entreprises attributaires
- Travaux sur le réseau d'assainissement collectif dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Marcilly : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
QUESTIONS DIVERSES