Conseil communautaire du 25 juin 2021

Date: 
25/06/2021 - 19:45
Commune d'accueil: 

Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne

ORDRE DU JOUR

Présentation de l’offre de service Pôle Emploi à destination des collectivités * (Intervention de M. MAHIEU Directeur du Pôle Emploi de La Ferté-sous-Jouarre).

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Comptes de gestion 2020 :

  • Budget général : approbation
  • Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
  • Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
  • Budget annexe SPANC : approbation
  • Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
  • Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation
  • Budget annexe Centre de santé : approbation

Comptes Administratifs 2020 :

  • Budget général : approbation
  • Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
  • Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
  • Budget annexe SPANC : approbation
  • Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
  • Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation
  • Budget annexe Centre de santé : approbation

Affectation des résultats 2020 :Budget général : approbation

  • Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
  • Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
  • Budget annexe SPANC : approbation
  • Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
  • Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation
  • Budget annexe Centre de santé : approbation

TEOM : exonération de la SCI AFOBAT 77 CONSTRUCTION (pour le CFA du BTP).

Création d’un poste d’Attaché de conservation du patrimoine à temps non-complet.

Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq.

Accueil d’un apprenti en BTS Services Informatiques aux Organisations (Option Solutions d’Infrastructure, Systèmes et Réseaux) : Autorisation donnée au Président de signer le contrat d’apprentissage.

AMÉNAGEMENT DURABLE - TRAVAUX

Reconstruction de la station d’épuration de Congis-sur-Thérouanne : autorisation donnée au Président ou à son représentant de signer les marchés.

CULTURE – TOURISME - TRANSPORT

Culture : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2021.
Convention de partenariat relative à l'organisation d’ateliers cirque et d’un spectacle à Armentières-en-Brie avec la compagnie Royal Boui Boui et l’Association des Loisirs en Famille : autorisation donnée au Président de signer la convention.

QUESTIONS DIVERSES